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L’ADAGP et le Groupe TF1 signent un nouvel accord.

27/11/2021
ADAGP Droit d'auteur et internet

L’ADAGP et le Groupe TF1 se félicitent de la signature d’un nouvel accord relatif à l’utilisation des œuvres du répertoire de l’ADAGP par les services du Groupe TF1.

La Fondation Giacometti confie sa photothèque et ses droits d’auteur à l’ADAGP

10/11/2021
Droit d'auteur et internet Rayonnement de la scène française

Afin d’intensifier la diffusion de l’œuvre d’Alberto Giacometti, la Fondation Giacometti a décidé de confier à l’ADAGP la gestion de ses droits d’auteur, mais aussi son très important fonds photographique.

Proposition de loi sur l’empreinte environnementale du numérique : une décision juste et équilibrée

10/07/2021
Copie privée Droit d'auteur et internet Législation nationale et internationale

Le monde de la création salue le compromis adopté par les députés, sur la rémunération pour copie privée et les appareils reconditionnés , dans le cadre de la proposition de loi visant à réduire l’empreinte environnementale du numérique en France.

La Commission pour la rémunération de la copie privée vote à une large majorité un abattement des barèmes appliqués aux appareils reconditionnés.

01/07/2021
Copie privée Droit d'auteur et internet Législation nationale et internationale

Copie France salue la décision prise par la Commission pour la rémunération de la copie privée relative aux appareils reconditionnés (smartphones et tablettes), ce mardi 1 er juin.

L’ADAGP et la SAIF signent un accord avec GOOGLE

09/06/2021
Droit d'auteur et internet

L’ADAGP, la SAIF et Google annoncent la signature d’un accord destiné à soutenir et rémunérer les auteurs des arts visuels dans le contexte du numérique.

La SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Molotov TV

24/03/2021
Droit d'auteur et internet

Molotov, la SACD et l’ ADAGP ont conclu un accord tripartite, pour la rémunération des autrices et auteurs d’œuvres diffusées sur les chaînes de télévision distribuées sur chacun des services de la plateforme française OTT leader en France.

L’ADAGP signe un contrat avec Artify

17/02/2021
Droit d'auteur et internet

L’ADAGP a conclu un accord avec Artify . Cette start-up française fait entrer l’Art dans les entreprises grâce à un service innovant de diffusion d’œuvres d’art numérisées.

La SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon

26/01/2021
Droit d'auteur et internet

La SACD et l’ADAGP ont conclu ce jour un contrat d’autorisation avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon, pour son activité de vidéo à la demande.

SALTO, la SACD et l'ADAGP signent un accord

09/12/2020
Droit d'auteur et internet Economie de la culture

Salto, la SACD et l’ADAGP se félicitent de la signature d’un accord portant sur l’utilisation des œuvres du répertoire de la SACD et de celui de l’ADAGP par la plateforme créée par France Télévisions, le groupe TF1 et le groupe M6 et lancée le 20 octobre dernier.