102 résultat(s) pour votre recherche : « droit d'auteurs »
Mai : la déclaration sociale de revenus à l’Urssaf
02/05/2025
La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2025 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…
Octobre : la protection sociale
01/10/2026
La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2026 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…
Mai : la déclaration sociale
04/05/2026
La commission Bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2026 des auteurs et autrices de Bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…
Moteurs de recherche d’images : Un vote historique de la commission mixte paritaire
20/06/2016
Les auteurs des arts visuels et les agences photo saluent le vote des parlementaires qui a confirmé le 15 juin la mise en place d’un système pour qu'enfin les droits des auteurs soient respectés et que ceux-ci soient rémunérés lorsque leurs œuvres sont reproduites par…
La Cisac publie son rapport annuel 2021
27/10/2021
La Cisac, le réseau mondial des sociétés d’auteurs, publie aujourd’hui son rapport annuel 2021, qui appelle à renforcer les droits des créateurs et rend compte d’une année de résilience pour continuer à défendre les créateurs et leurs sociétés à la suite de la pandémie…