Aller au contenu principal
Accueil
  • Je suis artiste ou ayant droit
    Devenir membre de l’ADAGP
    Qui, pourquoi et comment adhérer ? Avis de recherche
    Mes droits et mes œuvres...
    ... reproduites ... exposées ... diffusées par voie numérique ... diffusées à la TV ou en VàD ... revendues sur le marché de l’art ... objets d'une commande ...objets d'une autorisation d’exploitation étendue Recevoir mes droits collectifs Mes actions clés
    Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils
    Documentation ADAGP
  • J’utilise ou vends une œuvre
    Je suis...
    ... utilisateur occasionnel sans convention ... organisme culturel ... pro de l’audiovisuel/du numérique ... pro du marché de l’art
    Je fais une demande d’autorisation en ligne Je paie une facture en ligne Ma boite à outils
    Tarifs Calculette droit de suite Répertoire des artistes Documentation ADAGP Foire aux questions
  • Soutien à la création artistique
    Orientations de l’action culturelle Aides directes aux artistes
    Révélations Résidences Bourses et dotations Rayonnement de la scène française
    Soutien aux structures
    Demander un soutien Structures soutenues
    Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles Agenda
  • Rôle et missions de l’ADAGP
    Présentation générale de l’ADAGP
    Missions Fonctionnement Réseau mondial Statuts et rapports Taux de prélèvement pour frais
    Principes du droit d’auteur des arts visuels Droits d’auteur gérés par l’ADAGP
    Droits de reproduction et de représentation Droit de suite Droits collectifs Autorisations d’exploitation étendues
    Défendre le droit d'auteur
    Actions de mobilisation et enquêtes 9 propositions pour les arts visuels
    Lettres d’information de l’ADAGP
Mon Espace
Accueil
  • Je suis artiste ou ayant droit
    Devenir membre de l’ADAGP
    Qui, pourquoi et comment adhérer ? Avis de recherche
    Mes droits et mes œuvres...
    ... reproduites ... exposées ... diffusées par voie numérique ... diffusées à la TV ou en VàD ... revendues sur le marché de l’art ... objets d'une commande ...objets d'une autorisation d’exploitation étendue Recevoir mes droits collectifs Mes actions clés
    Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils
    Documentation ADAGP
  • J’utilise ou vends une œuvre
    Je suis...
    ... utilisateur occasionnel sans convention ... organisme culturel ... pro de l’audiovisuel/du numérique ... pro du marché de l’art
    Je fais une demande d’autorisation en ligne Je paie une facture en ligne Ma boite à outils
    Tarifs Calculette droit de suite Répertoire des artistes Documentation ADAGP Foire aux questions
  • Soutien à la création artistique
    Orientations de l’action culturelle Aides directes aux artistes
    Révélations Résidences Bourses et dotations Rayonnement de la scène française
    Soutien aux structures
    Demander un soutien Structures soutenues
    Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles Agenda
  • Rôle et missions de l’ADAGP
    Présentation générale de l’ADAGP
    Missions Fonctionnement Réseau mondial Statuts et rapports Taux de prélèvement pour frais
    Principes du droit d’auteur des arts visuels Droits d’auteur gérés par l’ADAGP
    Droits de reproduction et de représentation Droit de suite Droits collectifs Autorisations d’exploitation étendues
    Défendre le droit d'auteur
    Actions de mobilisation et enquêtes 9 propositions pour les arts visuels
    Lettres d’information de l’ADAGP

Votre recherche sur ...

…sur le site …sur le répertoire
Répertoire des artistes Demande d'autorisation Calculette droit de suite Evénements

195 résultat(s) pour votre recherche : « droit d'auteurs »

Non classé

174 M€ de droits collectés par la CISAC en 2016 pour les arts visuels

16/11/2017

La CISAC vient de publier son rapport mondial des collectes de 2016.

Non classé

Altice Studio, la SACD et l'ADAGP signent un accord garantissant la rémunération des auteurs

09/11/2017

Altice Studio, la SACD et l’ADAGP signent un accord précisant les modalités de rémunération des auteurs dont les œuvres sont diffusées sur la chaîne Altice Studio lancée fin août.

Non classé

EUROPE : Actualités sur la Directive Droit d'auteur

26/03/2019

Plusieurs années d'engagement en faveur de la directive européenne sur les droits d’auteur et la mobilisation de l'ADAGP - de ses équipes et de ses artistes- ont porté leurs fruits : la Directive est adoptée par l'Europe le 26 mars 2019 ! A l’heure de sa transposition…

Législation nationale et internationale

Exception de panorama : l'ADAGP fait entendre la voix des auteurs à Bruxelles

28/05/2015

Fidèle à son engagement à défendre les auteurs, l'ADAGP s'est manifestée pour intervenir au séminaire co-organisé le 27 mai 2015 à Bruxelles par Wikimedia et le Président de la commission JURI du Parlement européen.

Non classé

Meet the authors. 2e édition

31/05/2017

Rencontre des auteurs et des décideurs européens hier à Bruxelles autour de la réforme du droit d’auteur.

Mobilisations pour le droit d'auteur

Les auteurs, l’Europe et le droit d’auteur

12/10/2016

A la veille du Salon de Francfort 2016, le Conseil Permanent des Écrivains organise un petit-déjeuner presse pour faire un point sur l’actualité Européenne du livre.

Vie dʼadhérent

Février : les droits collectifs

04/02/2025

La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2025 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Vie dʼadhérent

Meet the authors

24/09/2014

Les membres du Parlement européen ont rencontré les auteurs mercredi 24 septembre à Bruxelles. L’occasion pour les créateurs et leurs sociétés d’auteurs de lancer un appel pour un programme européen ambitieux: la création artistique est un secteur prioritaire en…

Économie de la culture

L’ADAGP observe et analyse les données économiques de la culture, afin de mieux cerner les actions et les dispositifs à mettre en place en soutien aux droits des artistes

Législation nationale et internationale

Etats-unis : le copyright office favorable au droit de suite

18/12/2013

Le Copyright Office américain a publié le 13 décembre dernier un rapport sur le droit de suite, qui suggère au Congrès d’explorer la voie d’une consécration du droit de suite aux États-Unis.

Pagination

  • Première page « Premier
  • Page précédente ‹‹
  • …
  • Page 2
  • Page 3
  • Page 4
  • Page 5
  • Page courante 6
  • Page 7
  • Page 8
  • Page 9
  • Page 10
  • …
  • Page suivante ››
  • Dernière page Dernier »

Je suis artiste ou ayant droit

Devenir membre de l’ADAGP Mes droits et mes œuvres... Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils

J’utilise ou vends une œuvre

Je suis… Je fais une demande dʼautorisation en ligne J'effectue un paiement en ligne Ma boîte à outils

Soutien à la création artistique

Orientations de lʼaction culturelle Aides directes aux artistes Soutien aux structures Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles

Rôle et missions de lʼADAGP

Présentation générale de l’ADAGP Les principes du droit dʼauteur des arts visuels Les droits dʼauteur gérés par lʼADAGP Défendre les droits des artistes Lettres dʼinformation de lʼADAGP

Restons connectés

Toute l’actualité sur :

Accueil
  • FAQ
  • Informations pratiques
  • Recrutement
  • Espace presse
  • Mentions légales
Accueil
Accès rapides :