195 résultat(s) pour votre recherche : « droit d'auteurs »
La SACD et l'ADAGP renouvellent leur contrat avec Disney+
20/01/2025
La SACD, l’ADAGP et Disney+ se félicitent du renouvellement de leur contrat d’autorisation pour trois ans en continuant d’adapter les conditions financières à l’évolution de l’utilisation des œuvres des répertoires des sociétés d’auteurs et d’artistes concernées.
Info Adhérents - Erreur dans les montants préremplis dans la déclaration de revenus de l’Urssaf
12/05/2023
De nombreux artistes nous ont fait remonter le fait que les montants de droits ADAGP 2022 figurant dans leur déclaration en ligne préremplie par l’Urssaf mise en ligne le 11 mai sur l’espace en ligne Urssaf sont erronés.
Vidéo à la demande par abonnement : la SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Netflix
03/09/2014
La SACD et l’ADAGP ont conclu ce jour un contrat d’autorisation avec le service de vidéo à la demande par abonnement NETFLIX pour son activité sur les territoire français, belge et luxembourgeois dont le lancement est prévu en septembre.
Les Rencontres d'Arles 4-8 juillet 2016
06/07/2016
Comme tous les ans, l’ADAGP est présent pendant les rencontres d’Arles du 4 au 8 juillet. Nous sommes là pour répondre à vos questions et vous renseigner. N’hésitez pas à venir nous rendre visite sur notre stand.