Aller au contenu principal
Accueil
  • Je suis artiste ou ayant droit
    Devenir membre de l’ADAGP
    Qui, pourquoi et comment adhérer ? Avis de recherche
    Mes droits et mes œuvres...
    ... reproduites ... exposées ... diffusées par voie numérique ... diffusées à la TV ou en VàD ... revendues sur le marché de l’art ... objets d'une commande ...objets d'une autorisation d’exploitation étendue Recevoir mes droits collectifs Mes actions clés
    Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils
    Documentation ADAGP
  • J’utilise ou vends une œuvre
    Je suis...
    ... utilisateur occasionnel sans convention ... organisme culturel ... pro de l’audiovisuel/du numérique ... pro du marché de l’art
    Je fais une demande d’autorisation en ligne Je paie une facture en ligne Ma boite à outils
    Tarifs Calculette droit de suite Répertoire des artistes Documentation ADAGP Foire aux questions
  • Soutien à la création artistique
    Orientations de l’action culturelle Aides directes aux artistes
    Révélations Résidences Bourses et dotations Rayonnement de la scène française
    Soutien aux structures
    Demander un soutien Structures soutenues
    Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles Agenda
  • Rôle et missions de l’ADAGP
    Présentation générale de l’ADAGP
    Missions Fonctionnement Réseau mondial Statuts et rapports Taux de prélèvement sur droits
    Principes du droit d’auteur des arts visuels Droits d’auteur gérés par l’ADAGP
    Droits de reproduction et de représentation Droit de suite Droits collectifs Autorisations d’exploitation étendues
    Défendre le droit d'auteur
    Actions de mobilisation et enquêtes 9 propositions pour les arts visuels
    Lettres d’information de l’ADAGP
Mon Espace
Accueil
  • Je suis artiste ou ayant droit
    Devenir membre de l’ADAGP
    Qui, pourquoi et comment adhérer ? Avis de recherche
    Mes droits et mes œuvres...
    ... reproduites ... exposées ... diffusées par voie numérique ... diffusées à la TV ou en VàD ... revendues sur le marché de l’art ... objets d'une commande ...objets d'une autorisation d’exploitation étendue Recevoir mes droits collectifs Mes actions clés
    Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils
    Documentation ADAGP
  • J’utilise ou vends une œuvre
    Je suis...
    ... utilisateur occasionnel sans convention ... organisme culturel ... pro de l’audiovisuel/du numérique ... pro du marché de l’art
    Je fais une demande d’autorisation en ligne Je paie une facture en ligne Ma boite à outils
    Tarifs Calculette droit de suite Répertoire des artistes Documentation ADAGP Foire aux questions
  • Soutien à la création artistique
    Orientations de l’action culturelle Aides directes aux artistes
    Révélations Résidences Bourses et dotations Rayonnement de la scène française
    Soutien aux structures
    Demander un soutien Structures soutenues
    Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles Agenda
  • Rôle et missions de l’ADAGP
    Présentation générale de l’ADAGP
    Missions Fonctionnement Réseau mondial Statuts et rapports Taux de prélèvement sur droits
    Principes du droit d’auteur des arts visuels Droits d’auteur gérés par l’ADAGP
    Droits de reproduction et de représentation Droit de suite Droits collectifs Autorisations d’exploitation étendues
    Défendre le droit d'auteur
    Actions de mobilisation et enquêtes 9 propositions pour les arts visuels
    Lettres d’information de l’ADAGP

Votre recherche sur ...

…sur le site …sur le répertoire
Répertoire des artistes Demande d'autorisation Calculette droit de suite Evénements

99 résultat(s) pour votre recherche : « droit d'auteurs »

Actualités

Perceptions mondiales 2024 des droits d’auteur : stimulée par le numérique, la croissance se poursuit

17/11/2025

La Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs (CISAC) est un réseau mondial de 228 organisations de gestion collective implantées dans 111 pays. Ces sociétés représentent plus de 5 millions de créateurs dans 5 répertoires : les arts visuels, la…

ADAGP

Un rapport équilibré, les droits des artistes préservés

09/07/2015

L’ADAGP et ses auteurs saluent le vote des parlementaires européens qui se sont exprimés le 9 juillet en session plénière.

Vie dʼadhérent

Mars : la rémunération des dédicaces

03/03/2025

La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2025 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Non classé

Jeudi 12 mars 2020, venez rencontrer l'ADAGP au Ground Control BD !

09/03/2020

Le 12 mars 2020, l’ADAGP va à la rencontre des auteurs BD et sera présente toute la journée au Ground Control (Gare de Lyon) pour discuter avec les auteurs de leurs droits. Tous les auteurs - adhérents ou non - sont les bienvenus au Stand ADAGP de 11h à 18h.

Actualités

Avril : la déclaration fiscale

01/04/2026

La commission Bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2026 des auteurs et autrices de Bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Actualités

Décembre : les revenus artistiques

01/12/2025

La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2025 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Calendrier BD

Mai : la déclaration sociale de revenus à l’Urssaf

02/05/2025

La commission bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2025 des auteurs et autrices de bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Droit d'auteur et internet

Licences collectives étendues : choisir son mode de gestion pour les auteurs sous licence Creative Commons

18/10/2022

L’ADAGP et Wikimédia France s’engagent ensemble pour assurer le respect de la liberté de chaque auteur de choisir le mode de gestion de ses droits.

Actualités

Juin : la reddition des comptes

01/06/2026

La commission Bande dessinée de l’ADAGP publie, à l’attention des auteurs et autrices, le calendrier 2026 des auteurs et autrices de Bande dessinée. Retrouvez chaque mois les temps forts de la vie des auteurs et des autrices, ainsi que des infos clés sur vos droits et…

Mobilisations pour le droit d'auteur

En France, les auteurs et les illustrateurs jeunesse sont en danger !  

23/09/2015

L'Adagp, membre du Conseil Permanent des Ecrivains, soutient les auteurs et illustrateurs jeunesse. Signez vite la pétition de la Charte!

Pagination

  • Première page « Premier
  • Page précédente ‹‹
  • Page 1
  • Page 2
  • Page 3
  • Page courante 4
  • Page 5
  • Page 6
  • Page 7
  • Page 8
  • Page 9
  • …
  • Page suivante ››
  • Dernière page Dernier »

Je suis artiste ou ayant droit

Devenir membre de l’ADAGP Mes droits et mes œuvres... Mes services adhérent Actualités Ma boite à outils

J’utilise ou vends une œuvre

Je suis… Je fais une demande dʼautorisation en ligne J'effectue un paiement en ligne Ma boîte à outils

Soutien à la création artistique

Orientations de lʼaction culturelle Aides directes aux artistes Soutien aux structures Éducation artistique et culturelle Formation et information professionnelles

Rôle et missions de lʼADAGP

Présentation générale de l’ADAGP Les principes du droit dʼauteur des arts visuels Les droits dʼauteur gérés par lʼADAGP Défendre les droits des artistes Lettres dʼinformation de lʼADAGP

Contactez-nous

11 Rue Duguay Trouin, 75006 Paris
+33 (0)1 43 59 09 79

Nous écrire

Restons connectés

Toute l’actualité sur :

Espace presse

Retrouvez tous nos communiqués de presse

Consulter l’espace
Accueil
  • FAQ
  • Informations pratiques
  • Recrutement
  • Espace presse
  • Mentions légales
Accueil
Accès rapides :