Projet de loi relatif à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine : un vote pour l'avenir
03/03/2016
ADAGP
Economie de la culture
Le 1er mars lors du vote solennel, les sénateurs ont envoyé un signal fort en imposant le respect des droits d'auteur pour le référencement des images fixes par les moteurs de recherche.
La culture dans le Monde
08/12/2015
Economie de la culture
Le premier panorama mondial de l'Economie de la Culture et de la Création a été publié lors d'une conférence de presse à l'UNESCO en présence de la Directrice Générale de l'institution, Irina Bokova et Jean-Michelle Jarre, compositeur, Président de la CISAC.
Economie de la Culture : les chiffres en France et dans le Monde
08/12/2015
Economie de la culture
Les 27 novembre et 3 décembre 2015, deux études sur les Industries Culturelles et Créatives ont été publiées par EY et France Créative au niveau national pour la deuxième année consécutive et EY et la CISAC pour la première fois au niveau mondial.
Economie de la Culture : croissance et poids économique des 10 secteurs culturels et créatifs
30/11/2015
Economie de la culture
France Créative et EY dévoilent le 2ème Panorama de l’économie de la culture et de la création en France. Ce Panorama confirme la contribution des secteurs culturels et créatifs à la croissance économique et à la création d’emplois.
Convention de l’Unesco sur la diversité culturelle : l’assemblée nationale veut renforcer son rôle à l’ère numérique
21/07/2015
Economie de la culture
La Coalition française pour la diversité culturelle salue le rapport de Patrick Bloche, président de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale.
Les secteurs culturels et créatifs, une chance pour l'Europe!
22/01/2015
Economie de la culture
Les sociétés françaises membres du Groupement européen des sociétés d'auteurs et compositeurs (Gesac) saluent la publication de l’étude « Les secteurs culturels et créatifs européens, générateurs de croissance »
La tva sur la vente d’œuvres d'art repasse à 5,5%
22/01/2015
Législation nationale et internationale
Mobilisations pour le droit d'auteur
Economie de la culture
L'ADAGP salue la décision des parlementaires d’abaisser de 10% à 5,5% le taux de TVA applicable aux ventes d’œuvres d’art effectuées, en France par les artistes eux-mêmes et leurs ayants-droit (nouvel article 278-0 bis I-3° du code général des impôts).
Fiscalité sur l'ISF
14/10/2014
Economie de la culture
L'ISF sur les œuvres d’art fragilise le tissu économique culturel français
Livres indisponibles
01/06/2014
Vie dʼadhérent
Economie de la culture
Le 21 mars 2014 la Bibliothèque Nationale de France a publié dans la base ReLIRE une deuxième liste de 95 200 « ouvrages indisponibles », c’est-à-dire des livres publiés au cours du XXe siècle et n’ayant plus de diffusion commerciale.