99 résultat(s) pour votre recherche : « droit d'auteurs »
Moteurs de recherche d’images : le Sénat offre aux arts visuels une opportunité historique
26/05/2016
Lors de sa séance plénière du 24 mai 2016, le Sénat a clairement réaffirmé son soutien aux auteurs des arts visuels et aux agences photos en adoptant, l’article 10 quater du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
La SACD et l'ADAGP renouvellent leur contrat avec Disney+
20/01/2025
La SACD, l’ADAGP et Disney+ se félicitent du renouvellement de leur contrat d’autorisation pour trois ans en continuant d’adapter les conditions financières à l’évolution de l’utilisation des œuvres des répertoires des sociétés d’auteurs et d’artistes concernées.
Atelier, un nouveau lieu de rencontres et de travail collaboratif pour les adhérents de l'ADAGP
16/07/2025
Depuis 2022, les équipes de l'ADAGP, épaulées par les artistes-auteurs et ayants droit du conseil d'administration et des commissions du répertoire, ont réfléchi à proposer un nouveau service qui réponde aux besoins exprimés par les adhérents.