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Conclus ! Les contrats de l’ADAGP

22/11/2021
Conclus ! Les contrats de l’ADAGP

Tous les jours, l’ADAGP négocie des contrats individuels ou collectifs pour ses membres. Ces contrats aboutissent à de belles collaborations qui assurent une rémunération juste pour les artistes des arts visuels.

 

 

 

L’ADAGP ET LE GROUPE TF1 SIGNENT UN NOUVEL ACCORD (22/11/2021)

 

L’ADAGP et le Groupe TF1 se félicitent de la signature d’un nouvel accord relatif à l’utilisation des œuvres du répertoire de l’ADAGP par les services du Groupe TF1. Cet accord entrera en vigueur de manière rétroactive au 1er janvier 2021.

Le Groupe TF1 et l’ADAGP ont souhaité redéfinir et moderniser, ensemble, les conditions d’utilisation du répertoire de l’ADAGP par les services du Groupe.

 

Ils ont ainsi conclu un nouvel accord pour la période 2021 à 2025, avec l’ambition de pérenniser l’exploitation des œuvres du répertoire de l’ADAGP sur les services linéaires et non linéaires du Groupe, parmi lesquelles : peinture, sculpture, photographie, design, arts urbains, graphisme, illustration, architecture, etc.

 

L’ADAGP salue cette concrétisation qui assure, comme le veut sa mission, d’une part la diffusion des arts visuels sur l’ensemble des chaînes et services du Groupe TF1 et d’autre part la rémunération due aux créateurs des œuvres.

De son côté, le Groupe TF1 témoigne à travers cet accord, son attachement à la culture et à la création française, ainsi que son soutien à tous les artistes qui la représentent.

 

 

>>> Télécharger le communiqué de presse

 

La SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Molotov TV (24/03/2021)

Molotov, la SACD et l’ ADAGP ont conclu un accord tripartite, pour la rémunération des autrices et auteurs d’œuvres diffusées sur les chaînes de télévision distribuées sur chacun des services de la plateforme française OTT leader en France.

Cet accord tient compte de l’importance des répertoires de la SACD (cinéma, fiction, animation) et de l’ADAGP (œuvres des arts graphiques, plastiques et photographiques) dans l’offre d’un distributeur de programmes de télévision et de la spécificité de MOLOTOV dont le service innovant repose sur un modèle freemium : d’une part, l’accès gratuit, notamment aux chaînes gratuites de la TNT et d’autre part, des offres d’abonnement à des chaînes et services payants.

Cet accord couvre les exploitations sur Molotov depuis le lancement de la plateforme en juillet 2016, jusqu’à la fin 2022.

 

 

 

L’ADAGP signe un contrat avec Artify (17/02/2021)

L’ADAGP a conclu un accord avec Artify. Cette start-up française fait entrer l’Art dans les entreprises grâce à un service innovant de diffusion d’œuvres d’art numérisées. Le contrat autorise Artify à proposer dans son catalogue les œuvres des membres de l’ADAGP en haute définition en contrepartie d’une rémunération proportionnée.

Cet accord couvre les utilisations d’Artify jusqu’au 31 décembre 2023.

 

La SACD et l'ADAGP signent un contrat avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon. (26/01/2021)

La SACD et l’ADAGP ont conclu ce jour un contrat d’autorisation avec Prime Video, le service de vidéo d’Amazon, pour son activité de vidéo à la demande.

Ce contrat autorise Prime Video à utiliser les répertoires de la SACD et de l’ADAGP au titre de la mise à disposition d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles (fiction et animation) et pour les œuvres d’arts visuels qui y sont incluses jusqu’à la fin 2021. Il permettra aux auteurs de percevoir une juste rémunération pour l’utilisation de leurs œuvres, de manière rétroactive depuis le lancement de Prime Video en France en décembre 2016.

La SACD, l’ADAGP et Prime Video sont d’ores et déjà convenus d’engager des discussions rapidement pour étendre ce contrat au-delà de 2021. 

 

 

 

 

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