Votre recherche sur ...

ADAGP

L'Adagp élue à la présidence d'Eva

17/06/2014

Lors de l'assemblée générale et du conseil d'administration qui se sont tenus le 11 juin, Marie-Anne Ferry-Fall a été élue à la présidence pour un mandat de deux ans renouvelable.

Vie dʼadhérent

Livres indisponibles

01/06/2014

Le 21 mars 2014 la Bibliothèque Nationale de France a publié dans la base ReLIRE une deuxième liste de 95 200 « ouvrages indisponibles », c’est-à-dire des livres publiés au cours du XXe siècle et n’ayant plus de diffusion commerciale.

Législation nationale et internationale

Moteurs de recherche d'images : une proposition de loi pour rémunérer les auteurs

15/04/2014

Le sénateur Philippe Marini a présenté le 9 avril 2014 une proposition de loi instaurant la gestion collective des droits de reproduction et de représentation d’une œuvre d’art graphique, plastique ou photographique par un service de moteur de recherche et de…

Vie dʼadhérent

Assemblées générales de l'Adagp le 17 octobre 2013

14/10/2013

L’élection des membres de la commission spéciale sur le droit d’information des associés  aura lieu à cette occasion.

ADAGP

Réponse de l'ADAGP à la consultation publique sur la révision des règles européennes sur le droit d'auteur

04/03/2014

La Commission européenne a lancé une large consultation publique sur la réforme du droit d’auteur. L'ADAGP y a répondu.

Législation nationale et internationale

La CISAC et ses partenaires se félicitent de l'adoption européenne des principes-clés encadrant le droit de suite

16/02/2014

La signature du document « Principes-clés et recommandations sur la gestion du droit de suite » a eu lieu dans le cadre d’une cérémonie organisée par Michel Barnier, Commissaire européen au Marché intérieur et aux Services

ADAGP

Ouverture des bureaux de la CISAC à Pékin

13/01/2014

L'ADAGP se réjouit de l’ouverture des bureaux de la Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et Compositeurs en Asie-Pacifique le 15 janvier 2014 en présence de son président Jean-Michel Jarre.

Législation nationale et internationale

Etats-unis : le copyright office favorable au droit de suite

18/12/2013

Le Copyright Office américain a publié le 13 décembre dernier un rapport sur le droit de suite, qui suggère au Congrès d’explorer la voie d’une consécration du droit de suite aux États-Unis.

Vie dʼadhérent

Election du président de l'ADAGP

15/01/2013

Suite au renouvellement du conseil d'administration lors de l'assemblée générale d'octobre dernier, le conseil a procédé mercredi 16 janvier à l'élection, pour un mandat de 3 ans, du président et des deux vice-présidents de l'ADAGP.

ADAGP

Accord Google-éditeurs de presse : les auteurs des arts visuels oubliés ?

03/02/2013

L'ADAGP et la SAIF déplorent que les auteurs des arts visuels n’aient pas été associés à la médiation initiée par le Ministère de la Culture entre les éditeurs de presse et Google.