Nouvel accord entre ARTE, la SACD et l’ADAGP
[Communiqué] Le nouveau contrat tient compte de l'évolution des usages audiovisuels, notamment non-linéaires.
ARTE, la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) et l’ADAGP (société d’auteurs dans les arts visuels) viennent de signer un nouvel accord visant à moderniser et optimiser les conditions d'utilisation des répertoires des deux organismes de gestion collective par ARTE en s'adaptant à l'évolution des usages audiovisuels et principalement à la forte croissance du non-linéaire.
Ce contrat, couvrant la période 2024-2028, autorise ARTE à utiliser les répertoires de la SACD et de l'ADAGP pour la mise à disposition des œuvres cinématographiques et audiovisuelles (fictions, animations) et des œuvres des arts visuels qu’elles contiennent, et permet aux artistes, autrices et auteurs de percevoir une juste rémunération pour l’utilisation de leurs œuvres sur les différentes plateformes d’ARTE.
Il renforce l’engagement d’Arte envers les autrices, les auteurs et les artistes, en assurant une gestion simplifiée et centralisée des droits. Il facilite ainsi la diffusion de contenus variés et de haute qualité sur les services d’ARTE.
Cet accord témoigne de l'engagement commun d'ARTE et de la SACD et de l’ADAGP envers les créateurs et le secteur culturel, renforçant leur rôle essentiel dans le paysage audiovisuel européen.
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