Fr
En
- ADAGP
Statuts et règlements
>> Statuts et réglement général de l'ADAGP
>> Politiques générales
- Politique générale relative à la répartition des sommes dues aux associés
- Politique générale relative à l’utilisation des sommes qui ne peuvent être réparties
- Politique de gestion des risques
>> Règles de répartition de l'ADAGP
Rapport d'activité
Rapport de Transparence
Brochures et actes d'adhésion
Cliquez sur les brochures pour les consulter
>> Acte d'adhésion pour les droits exclusifs - AUTEURS
>> Acte d'adhésion pour les droits exclusifs - AYANTS-DROIT
>> Acte d'adhésion pour les droits collectifs - AUTEURS
>> Acte d'adhésion pour les droits collectifs - AYANTS-DROIT
>> Attestation Pseudonyme - AUTEURS
>> Attestation Pseudonyme - AYANT-DROITS
Dossiers de participation à la banque d'images ADAGP Images
>> Dossier de participation pour les auteurs
>> Dossier de participation pour les ayants droitDocumentation
Photographes
Cliquez sur les brochures pour les consulter
Empreintes numériques
>> Bordereau d'envoi des images pour les empreintes numériques
Barèmes
>> Barème de perception de l'ADAGP
- Répertoire des auteurs gérés par l'ADAGP
>> Liste des auteurs au 07/01/2019
>> Liste des auteurs au 26/07/2018
>> Liste des auteurs au 22/03/2018
>> Liste des auteurs au 08/11/2016
>> Liste des auteurs au 07/12/2015
>> Liste des auteurs au 23/09/2014
>> Liste des auteurs au 20/01/2014
>> Liste des auteurs au 19/05/2013>> Liste des copyrights spécifiques
>> Liste des auteurs partiellement représentés pour le droit de reproduction
- Esquisses (bulletin d'information de l'ADAGP)
- Formulaires de déclaration
Modèles de déclaration auteurs
>> Bulletin de déclaration reprographie édition - auteur
>> Bulletin de déclaration reprographie presse - auteur
>> Bulletin de déclaration tv - auteur
>> Bulletin de déclaration web 2.0 - auteurModèles de déclaration agences photo
>> Déclaration-livre-agence photo
>> Déclaration - presse - agence photo
>> Déclaration - télévision - agence>> Photographes de presse - revenus
Modèles de déclarations utilisateurs
>> déclaration d'utilisation des œuvres sur un site internet
Modèles de déclaration du droit de suite
>> déclaration de droit de suite - ventes aux enchères
>> déclaration de droit de suite - ventes en galeries
>> déclaration de droit de suite - ventes de gré à gré
>> déclaration de droit de suite - vente par un professionnel du marché de l'art
- Autres documents
Groupement des auteurs de bande dessinée du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs
>> Le contrat commenté - Un mode d’emploi du contrat d’édition pour les auteurs de bande dessinée
Centre National des Arts Plastiques
>> 149 Questions réponses sur l'activité des plasticiens
>> 140 aides privées et publiques en faveur des artistesLes livres indisponibles
>> Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Electronique (ReLIRE)
>> Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Electronique (ReLIRE) : FAQAssociation des auteurs de bande dessinée (adaBD)
>> Auteurs, autrices de bande-dessinée. Ah bon, c'est un métier
- Lettres d'information
- AVA - Société des Arts Visuels Associés
La Société des Arts Visuels Associés, dite AVA, est un organisme de gestion collective constitué en société civile.
Les 3 associés constituant cette société sont eux-mêmes des organismes de gestion collective :
- La société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) ;
- La société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe (SAIF) ;
- La société civile des auteurs multimédia (SCAM).
L'ADAGP, en tant qu'associée en charge de la gestion, est responsable de la publication du rapport de transparence de la société AVA :
>> Rapport de transparence 2017 - AVA
