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Actes d'adhésion

 

>> Acte d'adhésion pour les droits exclusifs - AUTEURS

>> Acte d'adhésion pour les droits exclusifs - AYANTS-DROIT

>> Acte d'adhésion pour les droits collectifs - AUTEURS

>> Acte d'adhésion pour les droits collectifs - AYANTS-DROIT

>> Attestation Pseudonyme - AUTEURS

>> Attestation Pseudonyme - AYANT-DROITS

 

Dossiers de participation à la banque d'images ADAGP Images 

>> Dossier de participation pour les auteurs
>> Dossier de participation pour les ayants droit

Empreintes numériques

>> Bordereau d'envoi des images pour les empreintes numériques

Statuts, politiques générales et rapports d'activité

Statuts et règlements

>> Statuts et réglement général de l'ADAGP

 

Politiques générales 

Politique générale relative à la répartition des sommes dues aux associés

Politique générale relative à l’utilisation des sommes qui ne peuvent être réparties

Politique générale d’investissement des revenus

- Politique générale relative aux déductions

Politique de gestion des risques

 

Rapport d'activité

>> Exercice 2016 

>> Exercice 2017

>> Exercice 2018

>> Exercice 2019

 

Rapport de Transparence

>> Exercice 2017

>> Exercice 2018

>> Exercice 2019

>> Exercice 2020

 

Barème de l'ADAGP

>> Règles de répartition de l'ADAGP

>> Barème de perception de l'ADAGP

Documentation ADAGP

Cliquez sur l'image pour consulter notre brochure "L'ADAGP en bref "

Cliquez sur l'image pour consulter notre brochure "Droits collectifs" 

 

Cliquez sur l'image pour consulter les 20 conseils aux photographes

 

       

Cliquez sur les images pour consulter les brochures "Faux artistiques et contrefaçons"

Brochure rouge : guide à l'usage des artistes et des ayants droit // Brochure jaune : guide à l'usage des pouvoirs publics, des forces de l'ordre et des magistrats

 

Cliquez sur l'image pour consulter notre guide des successions

Répertoire des auteurs gérés par l'ADAGP

>> Liste des auteurs au 09/07/2021
>> Liste des auteurs au 07/01/2019
>> Liste des auteurs au 26/07/2018
>> Liste des auteurs au 22/03/2018
>> Liste des auteurs au 08/11/2016
>> Liste des auteurs au 07/12/2015
>> Liste des auteurs au 23/09/2014
>> Liste des auteurs au 20/01/2014
>> Liste des auteurs au 19/05/2013

>> Liste des copyrights spécifiques
>> Liste des auteurs partiellement représentés pour le droit de reproduction

Esquisses (Bulletin d'information de l'ADAGP)

>> Esquisses n° 29

>> Esquisses n° 28

>> Esquisses n° 27

>> Esquisses n° 26

>> Esquisses n° 25

>> Esquisses n° 24

>> Esquisses n°23

>> Esquisses n°22

>> Esquisses n° 21

>> Esquisses n° 20

>> Esquisses n° 19

>> Esquisses n° 18

>>  Esquisses n° 17

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>>  Esquisses n° 07

>>  Esquisses n° 06

>>  Esquisses n° 05

>>  Esquisses n° 04

>>  Esquisses n° 03

>>  Esquisses n° 02

>>  Esquisses n° 01

Formulaires de déclaration

Modèles de déclaration auteurs

>> Bulletin de déclaration reprographie édition - auteur
>> Bulletin de déclaration reprographie presse - auteur
>> Bulletin de déclaration tv - auteur
>> Bulletin de déclaration web 2.0 - auteur

 

Modèles de déclaration agences photo

>> Déclaration-livre-agence photo
>> Déclaration - presse - agence photo
>> Déclaration - télévision - agence

>> Photographes de presse - revenus

 

Modèles de déclarations utilisateurs

>> déclaration d'utilisation des œuvres sur un site internet

 

Modèles de déclaration du droit de suite

>> déclaration de droit de suite - ventes aux enchères
>> déclaration de droit de suite - ventes en galeries
>> déclaration de droit de suite - ventes de gré à gré
>> déclaration de droit de suite - vente par un professionnel du marché de l'art

AVA - Société des Arts Visuels Associés

La Société des Arts Visuels Associés, dite AVA, est un organisme de gestion collective constitué en société civile.

Les 3 associés constituant cette société sont eux-mêmes des organismes de gestion collective :

- La société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP) ;

- La société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe (SAIF) ;

- La société civile des auteurs multimédia (SCAM).

>> Les statuts de AVA

>> Les politiques générales

 

L'ADAGP, en tant qu'associée en charge de la gestion, est responsable de la publication du rapport de transparence de la société AVA :

>> Rapport de transparence 2017 - AVA

>> Rapport de transparence 2018 - AVA

>> Rapport de transparence 2019 - AVA

Autres ressources

Groupement des auteurs de bande dessinée du Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs

>> Le contrat commenté - Un mode d’emploi du contrat d’édition pour les auteurs de bande dessinée

 

Centre National des Arts Plastiques

>> 149 Questions réponses sur l'activité des plasticiens
>> 140 aides privées et publiques en faveur des artistes

 

Les livres indisponibles

>> Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Electronique (ReLIRE)
>> Le Registre des Livres Indisponibles en Réédition Electronique (ReLIRE) : FAQ

 

Association des auteurs de bande dessinée (adaBD)

>> Auteurs, autrices de bande-dessinée. Ah bon, c'est un métier