Livres indisponibles

Les ouvrages indisponibles sont les livres publiés au cours du XXème siècle qui n’ont plus de diffusion commerciale. Tous les ans, de nombreux ouvrages entrent ainsi dans le régime des œuvres indisponibles. Cela signifie qu’ils peuvent alors être numérisés et diffusés numériquement. Cette diffusion donne bien sûr lieu au versement de droits d’auteur.
C’est la Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit) qui possède l’agrément pour la gestion des licences, accordées soit aux éditeurs d’origine, soit à de nouveaux éditeurs qui choisiraient de diffuser un ouvrage inscrit dans ce registre, en demandant une licence d’exploitation numérique non exclusive d’une durée de 5 ans.

Les auteurs, co-auteurs et éditeurs peuvent toutefois faire retirer leurs livres de cette liste et éviter ainsi que leurs droits n’entrent dans le régime des livres indisponibles : il suffit pour cela de faire opposition et de demander à la BnF le retrait de leurs ouvrages. C’est aussi la Sofia qui instruit les demandes d’opposition.

L’ADAGP procède à l’analyse de la base mais nous vous incitons à faire également la vérification afin, si vous le souhaitez, de faire retirer de la base les ouvrages dont vous êtes auteur et éviter une réédition non souhaitée. Cette vérification devra être effectuée tous les ans à partir du 21 mars à chaque nouvelle mise à jour de ReLIRE.

Pour plus d’informations, consultez :
www.relire.bnf.fr
www.la-sofialivresindisponibles.org