Vous êtes un musée ou un lieu culturel (Frac, fondation, lieu d’exposition, etc.) et souhaitez exposer, publier un catalogue d’exposition, réaliser des produits dérivés ou mettre en ligne vos collections ? Que vous soyez en France ou à l’étranger, l’ADAGP est là pour vous accompagner.
Si vous utilisez régulièrement des œuvres d’artistes représentés par l’ADAGP, il est recommandé de signer une convention. Si vos utilisations sont très occasionnelles, vous pouvez recourir à des autorisations ponctuelles.
Utiliser une œuvre
L’artiste est-il représenté par l’ADAGP?
Pour vérifier que l’artiste fait partie du répertoire de l’ADAGP, consultez le répertoire en ligne.
Comment procéder ?
Faites une demande d’autorisation en ligne pour obtenir une autorisation préalable. En contrepartie de l’autorisation délivrée, vous aurez à vous acquitter des droits d’auteur.
Signer une convention avec l’ADAGP
Votre institution culturelle (musée, Frac, fondation, etc.) reproduit régulièrement des œuvres ? L’ADAGP peut vous proposer une convention aux conditions financières adaptées, notamment via des remises, afin d’encadrer de manière plus fluide les utilisations des œuvres des artistes du répertoire de l’ADAGP.
Vos demandes d’autorisation seront ainsi mieux encadrées et simplifiées.
L’ADAGP a conclu des conventions avec plus de 200 associations, fondations, musées et centres d’art. Ces conventions octroient des remises ou des exonérations sur les tarifs et simplifient les échanges avec l’ADAGP.
En contrepartie de ces avantages, les lieux signataires de ces conventions s’engagent à respecter les droits d’auteur et à ne plus demander aux artistes de renoncer à leurs droits.
Télécharger la liste des organismes culturels sous convention avec l’ADAGP
Obtenir une autorisation ponctuelle
Après avoir vérifié que l’artiste qui vous intéresse est représenté par l’ADAGP, remplissez le formulaire de demande d’autorisation. Les détails de votre demande seront pris en charge par le service le plus apte à vous répondre.
En contrepartie de l’autorisation qui vous est délivrée, vous devez vous acquitter des droits dont le montant est calculé en fonction des tarifs de l’ADAGP.
Consulter le répertoire des artistes de l’ADAGP