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Je fais partie d’un collectif. Comment nous inscrivons nous et comment se répartissent nos droits ?

 

Si vous êtes une association d’artistes, chacun peut adhérer de manière individuelle.

Si vous entendez par « collectif », un groupe d’auteurs travaillant en collaboration à une même œuvre, vous devrez remplir chacun un acte d’adhésion en tant qu’auteur, ainsi qu’un acte d’adhésion au nom du collectif signé par tous les co-auteurs. Nous aurons aussi besoin de connaître la répartition des droits d’auteur sur ces œuvres réalisées en collaboration.

 

Sur la répartition des droits : Lorsqu’une œuvre est créée à plusieurs, la répartition des droits entre les différents coauteurs devrait normalement correspondre à l’importance de la participation de chacun dans la création de l’œuvre en question. Toutefois, aucun texte légal n’impose un mode de calcul spécifique. Aussi, il convient aux coauteurs de se mettre d’accord entre eux sur le pourcentage de droits revenant à chacun pour l’œuvre en question et de le communiquer ensuite à l’utilisateur (ou l’ADAGP s’ils sont membres).

 

Le mieux est de rédiger un accord écrit sur la répartition des droits pour éviter toute contestation ultérieure.