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J’utilise régulièrement un grand nombre d’œuvres du répertoire de l’ADAGP, comment faciliter mes démarches ?

Je suis une société souhaitant mettre en ligne un grand nombre d’œuvres, comment faire ?

 

L’ADAGP propose des conventions aux organismes et sociétés qui souhaitent développer d’importants contenus en ligne (plus de 100 œuvres). Cette convention a pour objectif de simplifier vos démarches et fonctionne sur une base déclarative (et non pas sur la base de demandes d’autorisation préalable) sauf lorsque l’accord de l’auteur est nécessaire en cas d’adaptation de l’œuvre, publication monographique ou lorsqu’un grand nombre d’œuvre est concerné pour un seul auteur. Elle a également pour but de vous permettre de planifier les mises en ligne en fonction de votre budget.

Pour plus d’informations, merci de contacter le service multimédia

 

Je suis un établissement culturel souhaitant mettre en ligne ses collections d’œuvres d’art, comment faire ?

L’ADAGP peut vous proposer une convention adaptée, assortie de conditions financières propres aux établissements culturels et correspondant à l’étendue de votre projet. Cette convention a pour objectif de simplifier vos démarches et fonctionne sur une base déclarative et non pas sur la base de demandes d’autorisation préalable) sauf dans certains cas où l’accord de l’auteur ou de ses ayants droit est nécessaire : 

- Modification ou manipulation des oeuvres (détail, surimpression etc…)
- Utilisation de plus de 50 oeuvres d’un même auteur
- Publications ou dossiers monographiques
- Publications réalisées dans le cadre d’une exposition temporaire/évènement culturel 
- Reproductions proposées à la presse dans le cadre de la Communication à la presse (visuels mis à disposition de la presse)
- Réalisation et mise à disposition d’Applications
- Utilisation d’oeuvres littéraires ou audiovisuelles
- Projection

 

Elle a également pour but de vous permettre de planifier les mises en ligne en fonction de votre budget.

Pour plus d’informations, merci de contacter le service multimédia

 

Je suis un musée / Frac / Espace culturel et reproduis régulièrement des œuvres de vos membres. Y a t-il des conditions spécifiques pour faciliter mes démarches ?

 

L’ADAGP peut vous proposer une convention adaptée, assortie de conditions financières propres aux établissements culturels et correspondant à l’étendue de vos projets. Une éventuelle convention ne vous dispense toutefois pas de demandes d’autorisation au préalable auprès de nos services.

Pour plus d’informations, merci de contacter le service Droits de Reproduction France