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J’ai vu une de mes œuvres reproduite sur internet sans mon autorisation, que dois-je faire ?

Vérifiez bien que vous n’avez donné aucune autorisation d’exploitation à l’utilisateur.

Il convient de signaler l’utilisation non autorisée au Service Multimedia en nous indiquant :
- l’adresse URL du site internet (comprenant l’extension précise permettant de localiser l’œuvre)
- la date de mise en ligne
- le titre de l’œuvre ou des images provenant de vos archives pour identification.

Merci de nous communiquer vos instructions en précisant :
- si vous demandez le retrait des oeuvres
- et/ou la perception des droits.

Après vérification des éléments transmis, nous prendrons contact avec les sites concernés pour demander selon vos instructions et lorsque la législation le permet, le retrait ou la perception des droits d’auteur.